Déposée le 11 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COMIGEL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMIGEL domicilié(e) Impasse du Ruisseau de la Tannerie,57070 SAINT JULIEN LES METZ - 57070 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMIGEL société par actions simplifiée - Impasse du Ruisseau de la Tannerie,57070 SAINT JULIEN LES METZ - 57070 - France
Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20, Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20
Viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés.
Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire.
Services de vente au détail de viande, poisson, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; conserves de fruits, de légumes, de viande ou de poissons ; coquillages et crustacés non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits, mollusques comestibles non vivants conservés, congelés, surgelés ou cuits ; produits laitiers, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, charcuterie, salaisons, gratins de légumes, de viandes, de poissons, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de mollusques comestibles ou de fruits notamment congelés, surgelés ou cuits ; potages ; mets et plats préparés ou cuisinés à base de viandes, de poissons, de crustacés (non vivants), de coquillages (non vivants), de mollusques comestibles, de fruits ou de légumes notamment congelés ou surgelés, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir, sorbets, gâteaux, crêpes (alimentation), boissons à base de cacao, café, thé, chocolat ; crème anglaise, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, couscous (semoule), pizzas, quiches, tourtes, tortillas, mets et plats préparés ou cuisinés à base de céréales, de riz, de pâtes ou de semoule notamment congelés ou surgelés ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, agences d'import-export, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires et de services liés à la vente de produits alimentaires pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes pour des tiers, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COMIGEL"